Centre Européen
de Recherche et d'Enseignement
des Géosciences de l'Environnement

MUSE

Intégrer la multifonctionnalité des sols dans l’élaboration des documents d’urbanismes 

 

Projet ADEME (2017-2021)

Coordinateur : Catherine Keller

Partenaires : CEREMA, BRGM, IRSTV, Chambre d’agriculture Indre, Infosol (INRA), ESPACE, IUAR (AMU)

Doctorant associé au projet : Jesùs Diaz Sanz

 

Préserver et gérer les fonctions et services des sols urbains et péri-urbains est un enjeu fort au niveau national (Bellec et al., 2015). À l’échelle des territoires, une politique de gestion durable des sols, incluant des critères de qualité et de multifonctionnalité, pourrait être mise en oeuvre via les documents d’urbanisme. Sur la base d’une approche intégrée du projet de territoire, elle pourrait croiser l’évaluation de l’aptitude des sols à assurer de multiples fonctions et les enjeux spécifiques aux territoires. Ce croisement peut notamment concerner la prévention et la limitation des inondations, la limitation des îlots de chaleur urbain, le développement de la trame verte et bleue, le potentiel de développement de l'agriculture urbaine, l’adaptation aux changements (climatique et sociaux), le dynamisme du secteur agricole, la pression démographique, ...

L’objectif principal de ce projet est de :

  • proposer un outil et une méthodologie pour la prise en compte de la qualité des sols et de la multifonctionnalité des sols (et des services associés) au sein des documents d’urbanisme (l’échelle retenue étant le plan local d’urbanisme intercommunal -PLUi) ;
  • tester cet outil en lien avec trois collectivités partenaires.

Les développements méthodologiques permettront d’accompagner la collectivité dans les phases de diagnostic de territoire, de construction du projet d’aménagement (incluant éventuellement la mise en place de mesures d’évitement, de réduction et/ou compensatoires) et, si le PLU y est soumis, tout au long de la démarche d’évaluation environnementale du projet.

Après une analyse bibliographique des approches existantes, émanant du monde de la recherche et/ou des acteurs opérationnels, il est prévu d'élaborer des méthodologies spécifiques, valorisant au maximum des données existantes, validées scientifiquement et suffisamment opérationnelles (en termes de coût et moyens humains) pour une mise en oeuvre sur le terrain.

Ce travail comprend :

  • la proposition d’indicateurs simples ou intégrateurs de la multifonctionnalité des sols d'une part, et incluant les enjeux du territoire d'autre part, ceci aux différents stades de construction du PLUi ;
  • la proposition de méthodes cartographiques (SIG) à utiliser pour les représenter spatialement ;
  • la revue des données et paramètres disponibles à mobiliser ou à acquérir (jeu minimum de données) ;
  • une étude sur les aspects économiques et juridiques d’une telle approche ;
  • le test grandeur réelle du travail méthodologique sur trois territoires (Nantes métropole, Châteauroux et la métropole d'Aix-Marseille) : diagnostic du territoire, propositions liées aux enjeux du territoire (évitement, réduction, compensation), évaluation des choix.
  • les préconisations pour la réalisation des études nécessaires et pour la rédaction du cahier des charges permettant de renseigner les points précédents. Il s’agit bien de répondre ainsi à la question prioritaire qui est d’intégrer la qualité et la multi fonctionnalité des sols dans les projets de planification des collectivités, en fournissant à ces dernières les outils pour le faire.

Au-delà des 3 collectivités impliquées dans la réalisation de cet outil méthodologique, l'ambition est que cet outil opérationnel puisse accompagner toutes les collectivités pour une prise en compte des services et fonctionnalités des sols, tout au long de leur démarche de construction de PLU/PLUi. A cette fin, le travail prévoit l'élaboration d'une typologie des collectivités vis-à-vis de l'enjeu " sol".